CGU / CGV
Conditions générales d’utilisation (CGU)
Date de mise à jour : 01/12/2025
Bienvenue sur mon site , édité par Anne-Cécile BRUNET, dont le siège social est situé à Richebourg, immatriculée sous le numéro ,99001413600016, joignable à l'adresse email suivante : contact.abceramique@gmail.com.
En accédant au Site et en utilisant mes services, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation (CGU).
Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.
1. Objet du Site
Mon Site propose :
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La présentation de l'activité de céramiste de Anne-Cécile BRUNET,
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La réservation de cours de céramique (cours trimestriels adultes, cours enfants, ateliers thématiques),
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La vente en ligne de créations céramiques artisanales,
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Des informations pratiques et un formulaire de contact.
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Des prestations exclusives sur devis
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La location de mon four
2. Accès au Site
L’accès au Site est gratuit et ouvert à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. L’éditeur s’efforce d’assurer l’accessibilité du Site 24h/24, 7j/7, mais ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité temporaire ou permanente.
3. Réservation de Cours et Ateliers
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Les réservations s’effectuent via le formulaire prévu à cet effet sur le Site via Wix.
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Chaque réservation est ferme et définitive après réception de l'acompte.
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Toute demande d’annulation ou de report doit être faite par écrit a l'adresse contact.abceramique@gmail.com au moins 14 jours avant le début du cours ou atelier réservé.
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L’organisateur se réserve le droit d’annuler ou de reporter une session en cas de force majeure ou obligations personnelle.
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Dans ce cas, une solution alternative de report (uniquement pour atelier thématique), ou remboursement sera proposée.
4. Vente de Créations Céramiques
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Les produits présentés sont réalisés à la main. De ce fait, chaque pièce est unique et peut légèrement différer des photos présentées.
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Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
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Le paiement se fait via : Virement et/ou espèces.
5. Location de four
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Le client est entièrement responsable : de la conformité de ses pièces et matériaux ; du séchage complet de ses pièces ; du respect des consignes transmises par l’Atelier.
Toute pièce insuffisamment sèche, mal conçue, ou utilisant des matériaux inadaptés peut provoquer des dégâts dans le four. Dans un tel cas, le client sera tenu responsable des dommages occasionnés.
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L’Atelier n’est pas responsable : de la qualité finale des pièces (défauts de cuisson, variations de couleurs, fissures, etc.) ; des résultats liés aux matériaux ou techniques utilisés par le client ; des pertes ou casses dues aux caractéristiques propres de la pièce.
Le rôle de l’Atelier consiste uniquement à exécuter une cuisson
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L’Atelier se réserve le droit de refuser : une pièce considérée comme dangereuse ou non conforme ; une demande de location non compatible avec le règlement ; une cuisson jugée risquée pour le four ou les installations.
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Les tarifs de location sont consultables sur le site ou communiqués sur demande.
La réservation peut nécessiter un paiement anticipé ou un acompte.
Toute prestation commencée est due.
6.Droit de Rétractation
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de l’article pour exercer son droit de rétractation, sans justification.
Ce droit ne s’applique pas aux cours ou ateliers commencés ni aux articles personnalisés ou fabriqués sur commande.
7. Propriété Intellectuelle
Les contenus présents sur le Site (images, vidéos, logo, créations uniques de céramique) sont la propriété de Anne-Cécile BRUNET et de ma graphiste Jeanne DE PONFILLY.
8. Données Personnelles
Les données collectées lors des réservations, commandes ou envoi de formulaire de contact sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données personnelles.
Pour exercer ce droit : contact.abceramique@gmail.com
9. Responsabilité
L’éditeur du Site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés à l’équipement de l’utilisateur lors de l’accès au Site, ni des erreurs ou omissions dans les contenus.
10. Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
11. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Versailles
Date de mise à jour : 01/12/2025
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’ensemble des prestations proposées via le site édité par Anne-Cécile BRUNET, située à Richebourg, immatriculée sous le numéro 99001413600016, joignable à l’adresse suivante : contact.abceramique@gmail.com.
Toute commande, réservation ou achat implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
1. Objet des CGV
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Les présentes CGV encadrent :La vente en ligne de créations céramiques artisanales,
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La réservation de cours, ateliers et stages de céramique,
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Les prestations sur devis,
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La location du four de céramique,
proposés par Anne-Cécile BRUNET.
2. Commandes et Réservations
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Réservations de cours et ateliers
Les réservations s’effectuent via le formulaire de réservation du site (hébergé par Wix).Elles deviennent fermes et définitives à réception de l’acompte demandé.
Toute demande d’annulation ou de report doit être formulée par écrit à : contact.abceramique@gmail.comet cela au moins 14 jours avant le début du cours ou atelier.
L’Atelier se réserve le droit d’annuler ou de reporter une session en cas de force majeure ou d'obligation personnelle.
Dans ce cas, une solution alternative de report (uniquement pour les ateliers thématiques) ou un remboursement sera proposé.
3. Vente de Créations Céramiques
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Caractéristiques des produits
Les créations proposées sont réalisées artisanalement. Chaque pièce est unique, et de légères variations par rapport aux photos affichées peuvent exister.
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les paiements peuvent être effectués :par virement bancaire et/ou en espèces. La vente est considérée comme conclue une fois le paiement reçu.
4. Location du Four de Céramique
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Responsabilité du client
Le client s’engage à : utiliser des matériaux conformes aux températures de cuisson, fournir des pièces sèches et techniquement saines, respecter l’ensemble des consignes transmises par l’Atelier.
Toute pièce insuffisamment sèche, mal conçue ou utilisant des matériaux inadaptés peut endommager le four. Dans ce cas, le client sera tenu responsable des réparations et coûts engendrés.
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Limitation de responsabilité de l’Atelier
L’Atelier n’est pas responsable : de la qualité finale des pièces (email, fissures, déformations, couleurs, etc.),des défauts liés aux matériaux utilisés par le client, des pertes ou casses liées à la conception des pièces.
Le rôle de l’Atelier est uniquement l’exécution de la cuisson selon les informations fournies par le client.
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Droit de refus
L’Atelier se réserve le droit de refuser :une pièce dangereuse ou non conforme, toute demande de location incompatible avec les règles de sécurité, toute cuisson jugée risquée pour le four ou les installations.
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Tarifs et paiement
Les tarifs sont disponibles sur le site ou sur demande. La location peut nécessiter un acompte ou un paiement anticipé. Toute prestation commencée est due.
5. Droit de Rétractation
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception d’un article pour exercer son droit de rétractation.
Ce droit ne s’applique pas :aux cours ou ateliers qui ont déjà commencé, aux créations personnalisées ou fabriquées sur commande. Pour exercer ce droit, la demande doit être envoyée à : contact.abceramique@gmail.com
6. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus du site (images, vidéos, logo, créations céramiques) sont la propriété exclusive de Anne-Cécile BRUNET et de Jeanne DE PONFILLY (graphiste).
7. Données Personnelles
Les informations collectées lors des réservations, commandes ou demandes via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour le traitement commercial et administratif. Conformément au RGPD, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Pour exercer ce droit : contact.abceramique@gmail.com
8. Responsabilité
L’Atelier ne peut être tenu responsable :des dommages causés aux équipements de l’utilisateur lors de la navigation sur le site, des interruptions de service, erreurs ou omissions, des conséquences liées à des cas de force majeure ou des circonstances indépendantes de l’Atelier.
9. Modification des CGV
L’Atelier peut modifier les présentes CGV à tout moment. La version applicable est celle en vigueur à la date de la commande ou réservation.10. Droit applicable – Litiges. Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d’accord, les juridictions compétentes seront celles du ressort de Versailles.
